Agence nationale du sport

De: François WERNER
inspecteur général des finances
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Agence nationale du sport »
Groupe:
Agence nationale du sport
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000049739929(source JORF)
nomination
19 Juin 202419/06/2024
De: Michel Savin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence nationale du sport
Groupe:
Agence nationale du sport
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049131093(source JORF)
nomination
13 Février 202413/02/2024
De: Aurélien WAREMBOURG
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport de la direction du budget, suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Romain PAGES
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Benjamin THOMAS-DESROZIERS
consultant juridique au bureau des services locaux de la direction générale des collectivités locales, suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Benjamin ORSAT
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Fabien CANU
directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Abdelghani YALOUZ
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Agnès REINER
directrice générale déléguée appui opérationnel et stratégique à l'Agence nationale de la cohésion des territoires, suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Sophie DUVAL-HUWART
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Audrey PERUSIN
sous-directrice du pilotage des réseaux du sport, suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Marc LE MERCIER
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Amélie OUDEA-CASTERA
ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Roxana MARACINEANU
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Nathalie JOANNARD
médecin inspecteur de santé publique, chargée du dossier « activité physique » au bureau alimentation et nutrition de la direction générale de la santé, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Jean-Christophe COMBOROURE
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Marie-Andrée GAUTIER
déléguée régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Bourgogne-Franche-Comté, suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Isabelle DELAUNAY
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Isabelle DE GUIDO
cheffe du bureau alimentation et nutrition de la direction générale de la santé, suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Simona TAUSAN
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000045963499(source JORF)
nomination
25 Juin 202225/06/2022
De: Nathalie DE PUISSEGUR
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale du sport »
Remplace:M. Jérôme RODRIGUEZ
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000044015140(source JORF)
nomination
03 Septembre 202103/09/2021
De: Laurence Harribey
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence nationale du sport
Groupe:
Agence nationale du sport
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043087969(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Thierry LELEU
conseiller d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Agence nationale du sport »
Groupe:
Agence nationale du sport
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000042660344(source JORF)
nomination
13 Décembre 202013/12/2020
De: Marc LE MERCIER
sous-directeur du pilotage des réseaux du sport, suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Nathalie CUVILLIER
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Didier LACROIX
chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Xavier TURION
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Christophe COMBOROURE
chef du bureau alimentation et nutrition de la direction générale de la santé, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Carole ROUSSE
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Michel CADOT
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Jean CASTEX
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pierre-Emmanuel BARTIER
chef du bureau de la cohésion sociale, de la santé et de l'enseignement de la direction générale des outre-mer, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Michaela RUSNAC
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Simona TAUSAN
médecin de santé publique, chargée du dossier « activité physique » au bureau alimentation et nutrition de la direction générale de la santé, suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Sylvie DREYFUSS
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Stéphanie POMMIER
adjointe au chef du bureau des services publics locaux de la direction générale des collectivités locales, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Magali NOVIS
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cécile MARTIN
directrice de projet jeux Olympiques et Paralympiques 2024 de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Marie DUPORGE
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Roxana MARACINEANU
ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Roxana MARACINEANU
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000042329075(source JORF)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Abdelghani YALOUZ
directeur de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Xavier TURION
adjoint au directeur général des affaires scolaires, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Gilles QUENHERVE
directeur des sports, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Hervé PICCIRILLO
commissaire aux sports militaires, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Thierry PERIDY
directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Romain PAGES
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et des sports de la direction du budget, suppléant
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Pierre OUDOT
adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, suppléant
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Benjamin ORSAT
chargé de mission au bureau des services publics locaux de la direction générale des collectivités locales, suppléant
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Jean-Marc OLERON
sous-directeur de la 8e sous-direction de la direction du budget, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: François-Antoine MARIANI
commissaire général à l'égalité des territoires, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Jean-Benoît DUJOL
directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Jo-Michel DAHAN
sous-directeur des entreprises de service et des professions libérales de la direction générale des entreprises, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Jean CASTEX
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Eric BERNER
adjoint au chef du bureau des services pour la performance compétitive de la direction générale des entreprises, suppléant
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: David ANGLARET
adjoint à la cheffe de la mission d'anticipation et du développement de l'emploi et des compétences de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, suppléant
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Michaela RUSNAC
cheffe du bureau de la cohésion sociale, de la santé et de l'enseignement de la direction générale des outre-mer, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Carole ROUSSE
cheffe du bureau de l'alimentation et de la nutrition de la direction générale de la santé, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Arila POCHET
chargée de mission au bureau de la cohésion sociale, de la santé et de l'enseignement de la direction générale des outre-mer, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Françoise PETREAULT
sous directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives de la direction générale des affaires scolaires, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Audrey PERUSIN
directrice générale adjointe de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Magali NOVIS
adjointe au chef du bureau des services publics locaux de la direction générale des collectivités locales, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Roxana MARACINEANU
ministre des sports, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Audrey HERISSON
adjointe au chef de bureau des conditions du personnel de l'Etat-major des armées, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Sophie DUVAL-HUWART
directrice du développement des capacités des territoires du commissariat général à l'égalité des territoires, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Marie DUPORGE
adjointe au sous-directeur des mutations économiques et de la sécurisation de l'emploi de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Sylvie DREYFUSS
adjointe à la cheffe du bureau de l'alimentation et de la nutrition de la direction générale de la santé, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Isabelle DELAUNAY
directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne-Rhône-Alpes, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Nathalie CUVILLIER
adjointe au directeur des sports, suppléante
Objet:
à l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Groupe:
Agence nationale du sport
duree="trois ans"
JORFTEXT000039185031(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Stéphane Testé
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Rapporteurs
Groupe:
Agence nationale du sport
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038809175(source JORF)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Claude Kern
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Rapporteurs
Groupe:
Agence nationale du sport
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038809175(source JORF)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Bruno Studer
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Groupe:
Agence nationale du sport
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038809175(source JORF)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Groupe:
Agence nationale du sport
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038809175(source JORF)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Didier Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jean-Jacques Lozach
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Claude Kern
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Patrick Kanner
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jacques Grosperrin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Stéphane Testé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Bruno Studer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Bertrand Sorre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Cédric Roussel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Maxime Minot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: François Cormier-Bouligeon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Sylvie Robert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Mireille Jouve
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Muriel Jourda
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Nicole Duranton
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Laure Darcos
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Céline Brulin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Céline Boulay-Espéronnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Michèle Victory
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Cécile Rilhac
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Brigitte Kuster
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Anne Brugnera
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
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nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Géraldine Bannier
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Stéphanie Atger
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jérôme RODRIGUEZ
inspecteur divisionnaire des Finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale du sport » (création)
Groupe:
Agence nationale du sport
JORFTEXT000038456976(source JORF)
nomination
10 Mai 201910/05/2019